Comment ça marche? LA DOUANE

[Vador67]

Héhéhé, pas valable pour moi.

Je n'importe QUE des objets francais (Meccano) donc pour ma part, ce sont des objets qui ont été vendus en France, que des vendales ont troqué ou vendu aux USA des années auparavant (ou autre pays) et je que m'acharne à rapatrier en France souvent à prix d'or.
La TVA a donc déjà été payée dessus à la base et donc, tu n'aurais légalement pas à la repayer une deuxième fois... Mais va expliquer ca à ces trouffions.
Perso ce que je fais, c'est de la sauvegarde du patrimoine. Quand tu achètes un Picasso à l'étranger, tu as même un abattement d'impôts pour ça... J'en demande pas tant mais juste de ne pas repayer une taxe déjà payée sur l'objet
Donc, je considère bien que je me fais racketter! Après pour celui qui achète des objets US, la TVA me semble logique tout comme toi.

[baronfel]

Héhéhé, pas valable pour moi.

Je n'importe QUE des objets francais (Meccano) donc pour ma part, ce sont des objets qui ont été vendus en France, que des vendales ont troqué ou vendu aux USA des années auparavant (ou autre pays) et je que m'acharne à rapatrier en France souvent à prix d'or.
La TVA a donc déjà été payée dessus à la base et donc, tu n'aurais légalement pas à la repayer une deuxième fois... Mais va expliquer ca à ces trouffions.
Perso ce que je fais, c'est de la sauvegarde du patrimoine. Quand tu achètes un Picasso à l'étranger, tu as même un abattement d'impôts pour ça... J'en demande pas tant mais juste de ne pas repayer une taxe déjà payée sur l'objet
Donc, je considère bien que je me fais racketter! Après pour celui qui achète des objets US, la TVA me semble logique tout comme toi.

Erreur, ce n'est pas parceque la première vente a été faite en France que cela exempte de TVA les prochaines ventes successives. Il s'agit d'une Importation donc la TVA est dûe.

Comparer un Picasso, oeuvre d'art, à un jouet Meccano c'est assez osé et franchement pas trés malin.

Ces "trouffions" comme tu les appelles ne font que correctement leur travail (pour une fois?), c'est simplement toi qui ne comprend rien au mécanisme de la TVA et aux droits de douanes.

Après, si tu te sens "racketté" libre à toi, mais c'est, encore une fois, tout à fait légal.

[Vador67]

Pourquoi erreur?
Bien entendu que la TVA n'est payable qu'une fois.
Lorsque tu pars en vacances en dehors de l'UE, est ce que tu paies une TVA à ton retour sur tes affaires dans tes valises? Bien entendu que non. Et pourtant, tu ramènes tout de l'étranger non? Tu ne vas pas payer une 2e fois la TVA puisqu'elle est déjà payée au moment de l'achat de l'objet en magasin.
Quand tu envoies un truc à AFA, tu déclares l'A/R et tu ne paies pas de taxes ni à l'aller, ni au retour, peu importe la valeur et l'origine du produit.

Si la comparaison avec un Picasso (j'ai pris un truc "pffffffuiiiiiiiiiiiiiiiiiiit !") ne te convient pas, tu as d'autres pièces "d'art" moderne bien plus ridicules. Tu peux aussi avoir un rabattement d'impôts sur un blanc monochrome peint il y a 6 mois...

J'ai fais 3 expo dans des musées avec mes collec ces 10 dernières années (et je viens d'en refuser une 4e) donc dès lors que ca intéresse les musées et que ca ramène du public, pour moi ca devrait tomber dans la culture et patrimoine nationale (et ca me semble bien plus justifié qu'une connerie comme la corrida, désolé pour ceux qui aiment). C'est juste un problème de vieux qui gèrent les ministères et ne comprennent rien aux jeunes générations...

[baronfel]

Je reprend tes exemples :

-Voyages à l'étranger :

Tu paies la TVA sur place pour tous les achats consommés sur place (hotel, trajet, bouffe, place de ciné, expo,...); si tu achètes des trucs susceptibles d'être ramené chez toi tu peux demander une détaxe (donc ne pas payer la TVA locale); les vêtements, CD/DVD, matériel informatique et autres bidules technologiques.

Les petits magasins peuvent refuser de te faire une détaxe bien que ce soit illégale en raison de conventions bi ou multilatérales passées avec la France. Toutefois les grandes enseignes ont les documents pour...

Conclusion; tu as tord.

Oui, quand tu rentres de vacances hors UE, tu es susceptible de payer la TVA sur tous les produits que tu ramènes au delà d'une certaine franchise (je n'ai plus le montant de cette franchise en tête mais ca doit être de l'ordre de 250 € max). Et oui, là encore ce n'est pas parceque tu ne te fais pas arrêter par la douane que tu n'es pas en infraction; ce n'est pas parceque ils ne peuvent fouiller tout le monde qu'ils ne chopent pas des gens au hasard pour vérifier les bagages.

Conclusion; fiscalement tu as tord.

- Export/import

Fiscalement, le fait d'envoyer un truc à l'étranger pour le faire réparer ou pour le faire évaluer constitue une exemption à la TVA; fiscalement on considère que le produit n'est pas sorti du territoire républicain, de fait pas de TVA. A charge de celui qui reçoit un colis en provenance de l'étranger de prouver qu'il bénéfice de ce régime d'exemption.

Conclusion; fiscalement tu as tord.

- Oeuvre d'Art:

Ce n'est pas moi qui définit ce qui appartient ou pas à la catégorie des oeuvres d'art, sinon croit moi que Picasso n'en ferait pas partie.
Si tu considères qu'une figurine Meccano est une oeuvre d'art, libre à toi mais pour le Fisc ce n'est pas le cas.

Conclusion; fiscalement tu as tord.

- Considération artistiques personnelles:

Malheureusement, tes (nos) propres considérations esthétiques / sociologiques relatives à nos chers produits de "collection" [tu noteras l'emploi des ""] ne sont pas celles des ministères concernés.

Conclusion; fiscalement tu as tord.

[Vador67]

Je ne vois aucun rapport entre ce que tu me dis et ce que j'ai écris.

Il est évident que lorsque tu consommes localement, tu paies la TVA locale
De même, il est évident que tu es asujetis à TVA sur ce que tu achètes sur place hors UE.

Ce que je te dis c'est que pour les jeans ou autres appareils photos que tu as acheté en France et donc payé la TVA en France, lorsque tu pars à l'étranger avec et que tu rentres avec, tu n'as pas à la repayer dessus.
Donc de même, pour un jouet acheté en France, s'il part à l'étranger, tu n'as pas à payer la TVA dessus à son retour une 2e fois.

Après, t'inquiètes, je ne voudrai pas que mes petits produits préférés soient classés comme oeuvre d'art. Ils seraient trop sujet à spéculation par des gars qui préfèreraient les acheter à 3 fois le prix plutôt que de donner les sous aux impôts. C'est bête à dire mais la première chose qu'implique la suppression de bouclier c'est une explosion du marché de l'art... Vaut mieux acheter un tableau côté 1 million à 2 million et pouvoir le déduire de tes impôts que de donner 1.2 millions d'impôts, tu es encore gagnant de 200 000...

[baronfel]

Si tu ne vois aucun rapport entre ce que je te réponds et ce que tu écris peut etre est ce dû au fait que tu ne t'exprimes pas clairement.

Si tu pars avec ton jouet et que tu rentres en France avec, normallement la TVA n'est pas applicable, il te reste quand même à prouver que tu es bien parti en villégiature avec ledit jouer.

Sauf que tu dis quand meme que tu reçois des colis, contenant des produits achetés, de l'étranger...que tu le veuilles ou non, cela s'appelle de l'importation et donc si tu importes quelque chose sauf exonération la TVA est dûe par le destinataire (en l'occurence toi).

Après si tu ne peux comprendre ce que je te dis bah tant pis, de toute façon ca ne changera rien au fait que tu continueras de payer la TVA et les frais de douanes ni au fait que tu continueras de te sentir spolier

[Vador67]

Ben oui, mais j'achète bien des jouets qui ne sont imprimés entièrement qu'en francais, avec pour l'époque des normes uniquement francaises, même pas encore CE et si sticker de prix il y a, c'est d'un magasin francais. Donc, ce sont des jouets francais bien vendus dans des magasins francais et donc achetés à l'époque en France et par conséquent, la TVA a été payée au moment de l'achat.
Donc, en me retaxant dessus, la TVA est bien payée 2 fois (avec des années entre, je te l'accorde) mais 2 fois quand même sur un même objet.

[anaking13]

Ne pas confondre la TVA et la taxe douanière (qui est un echo de la TVA sur les produits importés) qui sanctionne une transaction et donc un produit qui provient de l'étranger même si le mécanisme est le même. Peu importe son origine, si il est neuf ou vieux ou que tu en sois le dixième propriétaires. Si tu revends tes meccano à un acheteur US ou Canadien il devra s'acquitter d'une taxe lui aussi et ainsi de suite chaque fois le produit changeras de main et surtout de pays (Hors les cas cité par Baronfel). Si tu préfères c'est la transaction commerciale qui est taxé pas le produit de façon intrinsèque. Dans la logique des choses même les échanges "commerciaux" entre particulier Français sont susceptible d'être soumis à la TVA dans la mesure ou il s'agit d'une vente et que l'état est censé prélèvé un écot sur toutes les ventes.

[Galaxiestarwars]

c'est normal d'avoir 74 euro de frais de douanes pour un objet qui à la base ne coute que 60 dollars ?



parceque la ... les boules quoi

[anaking13]

Cela ne te fera pas passer la pilule mais au moins tu sauras pourquoi

Alors un petit post que je complèterai plus tard (si j'y pense lol).

La douane peut toujours faire une taxation d'office si elle estime que le produit est manifestement sous évalué ( et on ne parle pas de fausse facture ).

En clair, le raisonnement est le suivant : Vous avez fait une excellente affaire en ne payant que 10 % du prix normal de l'objet ? Félicitations !!! Toutefois, la base de calcul de la TVA se fera sur la valeur réelle du produit.

Conclusion, ca fout les boules ( conclusion de la douane; ca fout les boules mais vous avez toujours fait une bonne affaire ).


La taxation se fait sur la base réelle du produit ( facture ou selon leur grille tarifaire [voir explications ci-dessus]), cette taxation comporte une taxation de 19.6 % (TVA), 1/1000 et parfois d'autres taxes (en fonction de l'humeur du moment lol non dès fois il y a des mesures de rétorsions prises vis à vis d'un pays et il peut y avoir une taxe supplémentaire).

De toute façon, ce qui tue vraiment ce sont les frais de dossiers (en moyenne 15 € je crois).

Conclusion : il vaut mieux commander pour cher parceque les 15 € de frais de dossiers seront noyés dans le montant total

exemple chiffré :

- 10 fig hasbro à 6 € = 60 €
- 19.6 % de TVA = 11.76 €
- 1/1000 = 0.06 €
- frais de dossier = 15 €

Total : 86.82 € soit 8.682 € / fig


- 20 fig hasbro à 6 € = 120 €
- 19.6% de TVA = 23.52 €
- 1/1000 = 0.12 €
- frais de dossier = 15 €

Total : 158.64 € soit 7.932 € / fig

[il est possible que la taxe de 1/1000 vienne augmenter la base sur laquelle est calculée la TVA, je ne m'en souviens plus...mais bon ce n'est pas ca qui va faire exploser les chiffres...].


Sinon, si un colis est bloqué en douanes, ce qu'il faut c'est faxer au plus tôt la facture ( la vraie ! hein !!) pour que l'affaire soit débloquer le plus rapidement possible.

Et oui, il y a de petites astuces pour éviter de se faire gauler, pas à 100% mais il y en a.

En revanche, c'est assez inutile de me harceler de MP, dans 99% des cas, vous ne rentrez pas dans les conditions requises pour éviter la taxation