Salut à tous, au fil de mes pérégrinations sur les différents topic j'ai remarqué que les grands consommateurs que nous sommes tous avaient parfois maille à partir avec les douanes. D'où l'idée de ce topic pour un bon usage des douanes . En gros comment ça marche lorsque l'on a un colis bloqué, les démarches à effectuer, le prix de la taxe avec une échelle de prix en fonction de la valeur des proders acheté. Et puis le temps que cela prend aussi... Autre type de question que certain se pose sans doute y a t-il un vecteur pour éviter la taxation. Les achats sur ebay sont ils systématiquement "dénoncé" aux services de douanes ou pas. Vaut il mieux passé par un particulier ou une boutique online? Bref pas mal de question...
Perso j'ai une vingtaine d'achats aux US via ebay et je suis toujours passé entre les mailles du filet des douanes, mes achats vont de la simple enveloppe bulle au colis de 5 kg (statuette vader esb GGS). Donc aucune réponse à donner si ce n'est qu'a priori tous les colis et plis en provenance de l'étranger ne sont pas systématiquement bloqué ou alors c'est que je suis vraiment chanceux ! Ceci dit payé la TVA n'est pas un scandale en soi, mais c'est sûr que si on peut la gratter c'est mieux
Bon partage à tous.

mis en post-it, très bonne idée!

J'espère que cela ne m'arrivera pas de sitôt quand même! Je vais me porter la poisse

je peux faire part de quelques expériences :

Valable pour une livraison par la poste

Si le colis est bloqué en douanes et que la facture est présente :
la taxe est automatiquement calculé et elle sera à régler au facteur lors de la présentation du colis

Si la facture n'est pas présente :
Les douaniers peuvent se baser sur la valeur déclarée sur le colis, alors la procédure se poursuit comme ci-dessus

Si les douaniers ont un doute ils peuvent appeler ou envoyer un courrier demandant un justificatif de la valeur de l'objet (facture,...) à retourner par courrier ou par fax.

Voila

Alors un petit post que je complèterai plus tard (si j'y pense lol).

La douane peut toujours faire une taxation d'office si elle estime que le produit est manifestement sous évalué ( et on ne parle pas de fausse facture ).

En clair, le raisonnement est le suivant : Vous avez fait une excellente affaire en ne payant que 10 % du prix normal de l'objet ? Félicitations !!! Toutefois, la base de calcul de la TVA se fera sur la valeur réelle du produit.

Conclusion, ca fout les boules ( conclusion de la douane; ca fout les boules mais vous avez toujours fait une bonne affaire ).


La taxation se fait sur la base réelle du produit ( facture ou selon leur grille tarifaire [voir explications ci-dessus]), cette taxation comporte une taxation de 19.6 % (TVA), 1/1000 et parfois d'autres taxes (en fonction de l'humeur du moment lol non dès fois il y a des mesures de rétorsions prises vis à vis d'un pays et il peut y avoir une taxe supplémentaire).

De toute façon, ce qui tue vraiment ce sont les frais de dossiers (en moyenne 15 € je crois).

Conclusion : il vaut mieux commander pour cher parceque les 15 € de frais de dossiers seront noyés dans le montant total

exemple chiffré :

- 10 fig hasbro à 6 € = 60 €
- 19.6 % de TVA = 11.76 €
- 1/1000 = 0.06 €
- frais de dossier = 15 €

Total : 86.82 € soit 8.682 € / fig


- 20 fig hasbro à 6 € = 120 €
- 19.6% de TVA = 23.52 €
- 1/1000 = 0.12 €
- frais de dossier = 15 €

Total : 158.64 € soit 7.932 € / fig

[il est possible que la taxe de 1/1000 vienne augmenter la base sur laquelle est calculée la TVA, je ne m'en souviens plus...mais bon ce n'est pas ca qui va faire exploser les chiffres...].


Sinon, si un colis est bloqué en douanes, ce qu'il faut c'est faxer au plus tôt la facture ( la vraie ! hein !!) pour que l'affaire soit débloquer le plus rapidement possible.

Et oui, il y a de petites astuces pour éviter de se faire gauler, pas à 100% mais il y en a.

En revanche, c'est assez inutile de me harceler de MP, dans 99% des cas, vous ne rentrez pas dans les conditions requises pour éviter la taxation

Par expérience:

J'ai eut un colis bloqué car le jouet n'était pas aux normes CE et les douanes voulaien tle détruire.
Ca ne m'a rien couté et un ami douanier a eut le gentilesse de m'aider à faire débloquer le colis avec un simple courrier de ma part certifiant sur l'honneur que l'objet allait être placé sous vitrine et ne passerai jamais par les mains d'un enfant...

Pour les taxes, l'ouverture d'un colis coute 20 euros de frais de dossier + un % du prix de l'objet+port (généralement, ca arrive à environ 30% du total...)
S'il n'y a pas de facture dans le colis, il faut la fournir. Si la valeur déclarée sur le colis ne corespont en rien à la facture, il peut y avoir une amende pour fausse déclaration en fonction de la valeur de l'objet qu se rajoute à la taxe. L'amende minimum est de 150 euros dans ce cas la... Et la, il n'y a pas le choix de refuser le colis. C'est à payer et c'est tout.

C'est ici qu'on balance les trucs illégaux pour eviter ces frais??
Lol...
Pour la belgique un truc qui est certain...colis assuré, 99.9 % de chance de se ramasser les taxes...colis non assuré envoyé par la poste americaine (pas par un transporteur privé)...
Je dirais 50% de chance d'y echapper si la boite est pas trop grosse (c'est ce que mon experience perso me fait dire, je dis pas que c'est une generalité).
Et pour ceux qui enverrait eventuellement des figs chez afa pour les faire coter, il y a un document "d'exportation temporaire" à remplir à l'envoi qui vous evite de vous ramasser des frais de douanes pour faire revenir vos propres figs enoyées qq semaines avant.

comment ça marche ? MAL

J'ai envoyé un colis en Guadeloupe en colissimo recommandé R1.
Est-ce que j'ai beaucoup de risque que le colis reste bloqué à la douane, sachant qu'il n'y a pas de facture à l'intérieur et que le prix déclaré n'est pas excessif ?

je ne crois pas qu'il y ai de taxes douanières pour les DOM-TOM

Jojo08 a écrit :je ne crois pas qu'il y ai de taxes douanières pour les DOM-TOM

il ne me semble pas non plus

Merci pour votre réponse, mais alors pourquoi faut-il remplir une déclaration à la douane quand même ?
Surtout que les DOM, ce sont des départements français, au même titre que si j'envoyais un colis en Alsace.

Korhm a écrit :Merci pour votre réponse, mais alors pourquoi faut-il remplir une déclaration à la douane quand même ?
Surtout que les DOM, ce sont des départements français, au même titre que si j'envoyais un colis en Alsace.

peut être pour le transit en avion, je pense que c'est obligatoire à l'aéroport

+1 Effectivement les nécéssité sécuritaire des vols, même interne créent ce surplus de paperasse; mais là on ne va pas s'en plaindre!
Question. Peut on être taxé indifféremment que le proders soit d'occasion ou neuf? Même question en fonction de la provenance particulier ou boutique?
Pour résumé les deux questions est ce que les douanes agissent systématiquement dans la mesure où il y a eu transaction financière?

Tu peux te faire taxer de la même façon que l'objet soit neuf ou d'occasion, qu'il provienne d'un professionnel ou d'un particulier. Là dessus, aucune différence.
Après il est souvent plus facile de négocier une faible valeur déclarée avec un professionnel les particuliers étant plus réticent, surtout si il y a perte de colis